1ère partie : Introduction à l'IS :
'' Mode d'imposition
'' Imposition au taux ordinaire et réduit
'' Le régime spécial des PME
'' Personnes assujetties
'' Territorialité
2ème partie : Détermination du résultat imposable à l'IS
1. Les charges déductibles
Charges externes
Frais de déplacement : frais réels et allocations forfaitaires
Les impôts et taxes : mécanisme de base et incidence fiscale
'' Taxes sur les voitures de société :
'' Contribution sociale de solidarité
'' Charges fiscales sur salaire :
Formation et taxe d'apprentissage
Les jetons de présence
Les charges financières : régime des comptes courants d'associé et dirigeants
Les charges exceptionnelles :
'' amortissements exceptionnels et autres provisions réglementées.
'' abandons de créance
Les créances en monnaie étrangère : régularisations comptables et leurs incidences
La participation des salariés : principes comptables et incidence fiscale
2. Les produits imposables :
Les résultats des succursales étrangères
Les quotes-parts des résultats des d'une société de personne soumise à l'IR
Les produits financiers
Les résultats de cession :
'' meubles ou immeubles
'' titres ordinaires et titres de participation
3. Le calcul de l'IS :
2ème partie : La participation des salariés aux fruits de l'expansion
'' Calcul de la participation
'' Rappel des écritures comptables
'' Incidences fiscales des écritures de la participation des salariés
'' Particularités pour les entreprises individuelles ou sociétés soumises à l'IR
Informations complémentaires :
Méthode pédagogique :
''Minimum de notes à prendre : éléments théoriques fournis et réalisation
d'applications par les stagiaires avec le formateur sur document ou tableur
''Possibilité de réaliser les calculs nécessaires sur tableur EXCEL si l'entreprise possède ce tableur
Documents de synthèse remis aux participants
''Les mécanismes comptables peuvent être évoqués en fonction des souhaits
des participants et la formation peut être orientée sur des centres d'intérêt particuliers.
''Lieu de stage :
déplacement dans les locaux de l'entreprise d'accueil, utilisation des ressources : matériel.
Nécessité de disposer d'une salle de réunion
ou dans l'entreprise DFCA : salle de 10 personnes au maximum ou dans des locaux loués
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