Kelformation - Formation : Cotisations de retraite et de prévoyance - Maîtriser les impacts en paie du régime social et fiscal

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Cotisations de retraite et de prévoyance - Maîtriser les impacts en paie du régime social et fiscal

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Durée : N.C.
Type : Sur mesure

Diplôme : Autre
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Objectifs

Mieux appréhender le régime social et fiscal des cotisations de retraite et de prévoyance. Appliquer les réintégrations sociales et fiscales. Maîtriser les dernières évolutions législatives. Connaître les conditions d'application de la période transitoire jusqu'au 30 juin 2008. Différencier les anciennes et nouvelles règles afin de déterminer la solution la mieux adaptée pour l'entreprise.

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Pour qui ?
Programme
Dates / Lieux

Public visé :
Responsables et techniciens du service paie, collaborateurs paie, directeurs ou responsables des ressources humaines

Programme :
Cotisations de retraite • Régime général - assiette (cas particuliers : salariés à temps partiel) - taux - montant • Régime de retraite complémentaire - ARRCO : assiette, taux, répartitions, montant - AGIRC : assiette, taux, répartitions, montant, GMP, sommes isolées • Régime de retraite supplémentaire - à cotisations définies - à prestations définies Cotisations de mutuelle et prévoyance • Régime des cotisations : taxe de 8%, CSG/CRDS ... • Régime des prestations : régime social, régime fiscal Excédents de cotisations : cotisations de retraite supplémentaire, de mutuelle et de prévoyance • Règle sociale - ancienne règle - conditions - cotisations prises en compte - plafonds - nouvelle règle - conditions communes aux régimes de retraite et de prévoyance - conditions spécifiques au régime de mutuelle et prévoyance - plafonds - régime transitoire Cas pratique • Règle fiscale - ancienne règle - conditions - cotisations prises en compte - plafonds - nouvelle règle - conditions communes aux régimes de retraite et de prévoyance - conditions spécifiques au régime de mutuelle et prévoyance - plafonds - régime transitoire Cas pratiqu