Semestre 1 CC 1 : TECHNIQUES DE GESTION 1 COMPTABILITÉ GÉNÉRALE Présentation de la comptabilité générale. Les documents de synthèse : le compte de résultat, le bilan, les annexes. L'enregistrement des principales opérations courantes. L'écriture d'inventaire et de régularisations. COMPTABILITÉ ANALYTIQUE Terminologie et méthodologie. Méthode du coût complet, méthode des coûts partiels. Justification et analyse des écarts. Étude théorique et pratique du seuil de rentabilité. ANALYSE FINANCIÈRE Analyse de l'activité : soldes intermédiaires de gestion, capacité d'autofinancement, ratios d'analyse. Analyse de l'équilibre financier : bilan fonctionnel, fond de roulement, besoin en fond de roulement, trésorerie. Les ratios d'analyse de la rentabilité et du risque. Étude du tableau de financement de l'OECCA. MATHÉMATIQUES APPLIQUÉES AU MANAGEMENT Opérations à intérêt simple. Escompte, équivalence de capitaux. Capitalisation et actualisation à intérêts composés. Annuités. Rentes. CC 2 : SYNTHÈSE FISCALE 1 FISCALITÉ DES PERSONNES Champ d'application. La base d'imposition. Le calcul d'impôt sur le revenu. Paiement et recouvrement de l'impôt. FISCALITÉ DES ENTREPRISES La classification des entreprises. Les règles de territorialité. Détermination du bénéfice imposable. Calcul et paiement de l'impôt. L'imposition forfaitaire annuelle (IFA). Les contributions additionnelles. La TVA: champ d'application de la TVA, la TVA dans les affaires internationales. FISCALITÉ DU PATRIMOINE ET DES PLACEMENTS L'impôt de solidarité sur la fortune (ISF). Les droits de mutations à titre gratuit. L'investissement immobilier. Les placements mobiliers : les produits de placements, les revenus des obligations, les plus-values sur valeurs mobilières et droits sociaux, la gestion collective. CC 3 : TECHNIQUES JURIDIQUES ET STRATÉGIQUES DROIT DES SOCIÉTÉS APPROFONDI Éléments essentiels sur les principales formes de sociétés commerciales : SNC, SCS, SCA, SA, SARL, EURL. Les structures pouvant être utilisées par plusieurs personnes morales : GIE, SAS, GEIE, societas europaea. Les formes sociales utilisées par les praticiens : sociétés civiles, en participation, à capital variable, à capital-risque, joint venture, sociétés off shore. DROIT DE LA CONSOMMATION Les règles spéciales des protections des consommateurs : l'information des consommateurs, les opérations réglementées. Les règles générales applicables aux consommateurs : la protection par les règles relatives à la publicité, la protection par le droit de la concurrence. DROIT DU COMMERCE INTERNATIONAL Le droit commun des contrats internationaux, l'activité commerciale en droit international privé, les actes de, les fonds de commerce, la nationalité des sociétés, les faillites internationales, les modes de règlement. OPTIMISATION JURIDIQUE DES ENTREPRISES Constitution et reprise de l'entreprise, modification des structures juridiques de l'entreprise en tenant compte de l'environnement et des contraintes fiscales, économiques et financières. MANAGEMENT DES ORGANISATIONS Les fonctions de l'entreprise, structures d'entreprises, les nouvelles théories de management, organisation de l'entreprise dans la nouvelle économie et à l'international. CC 4 : OUTILS DE COMMUNICATION JEU D'ENTREPRISE DÉVELOPPEMENT PERSONNEL ET COACHING ATELIERS CV ATELIER DE CRÉATION D'ENTREPRISE SÉMINAIRE INFORMATIQUE : Excel, Access, PowerPoint, Photoshop, Publisher, création de pages web LV1 : Anglais des affaires LV2 (en option) : Espagnol, Allemand, Italien, Chinois, Hébreu, Japonais. Semestre 2 CC 5 : TECHNIQUES DE GESTION 2 COMPTABILITÉ DES SOCIÉTÉS Constitution de sociétés, les stratégies d'affectation des résultats. Opérations sur le capital des entreprises (réduction, augmentation). Méthodes de consolidations. COMPTABILITÉ DES SOCIÉTÉS Constitution de sociétés, les stratégies d'affectation des résultats. Opérations sur le capital des entreprises (réduction, augmentation). Méthodes de consolidations. INGÉNIERIE FINANCIÈRE Financement des entreprises innovantes, les opérations à effet de levier (LBO, LMBO...), la titrisation. GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Définition du champ d'application, dimension socioculturelle au sein de l'entreprise, principales théories psychologiques des comportements professionnels. Les qualifications, la politique salariale, la gestion prévisionnelle du personnel, le recrutement et le suivi, la formation permanente. CC 6 : SYNTHÈSE JURIDIQUE DROIT DU TRAVAIL ET DE LA SÉCURITÉ SOCIALE Contrat de travail, rupture du contrat de travail, pouvoirs du chef d'entreprise, Internet et travail en entreprise, conflits collectifs, accidents du travail et maladies professionnelles. DROIT DU FINANCEMENT Cadre juridique du crédit, opérations de crédit, principales garanties de crédit, institutions financières et droit des marchés financiers. STRATÉGIES JURIDIQUES Fusions, scissions, apport partiel d'actifs. Prises de participation par offres publiques et défenses anti-offres publiques. Groupes de sociétés et exceptions au principe d'indépendance des sociétés du groupe. Mécanismes utilisés en droit des sociétés. Incidence des données fiscales et sociales sur le choix d'une forme de société. DROIT DE LA COMMUNICATION Les différents acteurs, la communication non commerciale, la communication publicitaire, le droit d'auteur, le droit des modèles et des marques, les pratiques encadrées. DROIT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DES BREVETS Distinction entre propriété industrielle et propriété intellectuelle. Notions sur les droits d'auteurs. Le droit des marques : le choix de la marque, les modalités d'acquisition et de protection de la marque. Le droit des brevets d'invention. CC 7 : SYNTHÈSE JURIDIQUE INTERNATIONALE DROIT ANGLO-SAXON Conception du droit anglo-saxon des affaires. Les concepts d'entreprise et d'activité commerciale en Grande-Bretagne et aux États-Unis. Les différents types de sociétés. Les systèmes douaniers. Quotas, clauses de sauvegarde, droits antidumping, libre échange et tarifs préférentiels. Le droit anglais et américain des contrats. DROIT COMMUNAUTAIRE Droit communautaire fondamental, dérivé et jurisprudentiel. Principe de libre circulation et conséquences. Droit communautaire de la concurrence : ententes, positions dominantes, concentrations. Éléments de droit des sociétés communautaires. DROIT DES CONTRATS INTERNATIONAUX Concurrence des normes et règles de conflits de lois. Les principales conventions internationales applicables. La lex mercatoria. Les INCOTERMS, les garanties, la joint venture. Le contentieux : tribunaux nationaux, forum shopping, arbitrage et médiation. Prise en compte des données fiscales. DROIT DE LA DISTRIBUTION Concession, franchise, contrats d'approvisionnement exclusifs. Distribution sélective, référencement. Conditions générales de vente, barèmes de prix. Principes de droit de la concurrence à respecter. CC 8 : MÉMOIRE DE RECHERCHE APPLIQUÉE
