Principes généraux La titrisation, un mécanisme américain à l'origine Les méthodes de titrisation aux Etats-Unis Le développement de cette technique : état du marché La titrisation en France, son cadre juridique et son évolution La titrisation, moyen de financement et de déconsolidation s'étend à d'autres cédants que les établissements de crédit (multiplication des actifs susceptibles d'être cédés, créances immobilières, prêts à la consommation, crédits autos, créances commerciales)
Les organes de mise en oeuvre de la titrisation Le FCC et le SPV Fonds à compartiments et Master Trusts Le cédant La société de gestion La société dépositaire L'arrangeur Les agences de notation Les organes de contrôle : l'AMF, les commissaires aux comptes
Le déroulement pratique d'une opération De la préparation du montage du FCC à la vente des parts sur le marché Le mécanisme de la titrisation La cession de créances : transfert total ou partiel, les mécanismes de transfert Les parts émises par le FCC La protection des porteurs contre les risques liés aux intervenants et afférents au portefeuille de créances, protection par les textes, les garanties internes et les garanties externes
Stratégie financière du cédant et types de créances susceptibles d'être cédées Mobilisation financière et transfert de risques Arbitrage et création de valeur Les différentes structures utilisées : . RMBS et CMBS . ABS . CDO - CLO - CBO
Utilisation de la titrisation pour gérer les fonds propres et abaisser le coût du crédit
Le développement du marché des dérivés de crédit, lié aux mécanismes de la titrisation, conduit à la titrisation synthétique Transfert total ou partiel des risques Les évolutions à venir dans le cadre de Bâle II : ratio de solvabilité, consommation de fonds propres, déconsolidation..
Synthèse Etat du marché de la titrisation aux USA, en Europe, en France
Informations complémentaires :
Jacques SOUQUIERES, head of securitisation financial department au Credit Foncier Financial Department
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