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GROUPE ESC TROYES

CHSCT

Certification / expertise

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École de commerce

Objectifs

  • Le rôle et les missions du CHSCT pour renforcer son efficacité opératoire.
  • La réglementation en matière de prévention.
  • Mesurer les enjeux économiques de la non-prévention.
  • Intégrer les enjeux des règles de sécurité pour sa propre personne, pour l’équipe et l’entreprise.
  • Connaître les différents moyens de prévention individuelle, collective, et choisir le plus pertinent.
  • Apprendre et pratiquer la méthode de l’arbre des causes pour analyser les raisons des accidents.
  • Formuler des propositions concrètes et réalistes d’amélioration des conditions de travail dans l’entreprise au regard des impératifs de sécurité.

Public visé

Membres ou futurs membres du CHSCT.

Programme

Introduction :

(Echange Interactif Basé Sur Les Expériences Des Stagiaires) :

  • Pourquoi faire de la sécurité.
  • Qui est concerné ? Quand ? Où ? Et surtout comment ?
  • Place de la sécurité.

Le rôle et les missions des membres du CHSCT :

  • Champ d’application.
  • Textes essentiels.
  • Composition, rôle et missions du CHSCT.
  • Les missions des membres du CHSCT.
  • Le rôle du président du CHSCT.

Les moyens du CHSCT pour exercer ses missions :

  • Le droit à l’information.
  • Le temps de délégation.
  • La protection des représentants.
  • Le recours à un expert.
  • Les documents : A présenter au CHSCT / de signalement des dangers, accidents ou risques de maladies professionnelles.
  • L’obligation de discrétion.
  • La procédure de danger grave et imminent.

Le fonctionnement du CHSCT :

  • La préparation des ordres du jour.
  • La conduite de réunion.
  • Le contenu des procès-verbaux et exploitation.
  • Le droit d’alerte et de retrait.
  • Les délégations de pouvoir.
  • Missions et enquêtes du CHSCT.
  • La communication dans le CHSCT.

La prévention dans l’entreprise :

  • L’organisation de la sécurité dans l’entreprise.
  • Des sources juridiques de la prévention à leur application dans l’entreprise.
  • Le droit pénal et ses conséquences dans l’entreprise.
  • Les acteurs internes de la prévention.
  • Les partenaires de la prévention – Comment collaborer avec eux.
  • La médecine du travail - La CRAM.
  • L’Inspection du travail -Organismes de prévention.
  • L’ANACT/ARACT, l’INRS, l’ORST, l’OPPBTP, les Services de Santé au Travail et divers organismes de contrôle technique.

L’environnement institutionnel :

  • Pourquoi faire de la sécurité.
  • Qui est concerné ? quand ? où ? et surtout comment ?
  • Place de la sécurité dans les démarches qualité et environnementales.
  • Rôle et obligations du chef d’établissement, du délégué sécurité, des membres du CHSCT, du médecin du travail, de l’infirmière.
  • Rôle et intervention de l’inspection du travail, des agents des services prévention des caisses régionales d’assurance maladie.
  • Identifier les dangers selon leur origine (environnement, matériel, produits, personne) en liant les plus fréquents au regard des activités de l’entreprise.

Accidents de travail et maladies professionnelles :

  • Définitions d’un accident de trajet.
  • Définition de la maladie professionnelle, classement par tableaux (exemples).
  • Fréquences d’une situation de travail, gravité probable de la lésion.
  • Déclarations : Obligations de chacun.

Analyser les accidents de travail :

  • Pourquoi analyser les accidents ? Tableau de déclaration des accidents, objectifs, principes, recueil des informations, personnes interrogées.
  • Apprentissage de la méthode de l’arbre des causes : Construction de l’arbre, se poser les bonnes questions, apporter des actions correctives.
  • Exercices d’applications sur plusieurs exemples d’accidents.

Choisir la sécurité : Exercice vidéos pratiques :

  • Au travers de quatre séquences vidéo simulant des accidents, il s’agira par des exercices pratiques d’identifier les anormalités d’un point de vue de la sécurité. Les stagiaires seront ainsi amenés à chercher et comprendre les différents processus qui amènent à travailler en insécurité.
  • Comprendre ce que l’on peut prévoir et ce que l’on ne prévoit pas, anticiper l’accident, l’intérêt de signaler tout incident, tels sont les grands principes de ces exercices qui amènent à choisir ou faire choisir des comportements de sécurité. Les différents exemples traités montreront les facteurs des causes d’accidents. La technique, l’organisation et le personnel définiront ainsi une pluridisciplinarité à respecter lors de toute décision d’aménagement important sur les lieux de travail

Les risques professionnels.

Etude des principaux risques professionnelle, de leurs causes d’accidents et de leurs mesures de prévention :

  • Risque mécanique.
  • Risque électrique.
  • Risques d’incendie.
  • Risques de chute de plain-pied.
  • Risques de chutes de hauteur.
  • Analyse des conditions de travail favorisant les accidents : Stress, température, éclairage, bruit.
  • Sécurité incendie : Nombre d’extincteurs et emplacements, exercices d’évacuation et entraînement à l’utilisation des moyens de premier secours.
  • Risques chimiques.
  • Troubles musculo-squelettiques.
  • Risques psychosociaux (Harcèlements, conflits, stress) Les risques sont traités en fonction de l’activité de l’entreprise.

Prévention des risques sur les lieux de travail :

  • Consignes de sécurité et procédures.
  • Utilisation d’EPI, choix des équipements.
  • Sécurité sur machine : Décret du 11 janvier 1993.
  • Motivation à la sécurité, règles de communications élémentaires.
  • Introduction à l’ergonomie.

Information sur l’évaluation des risques et le document unique :

  • Information et étude des principes généraux de prévention de l’article L-4121-1 (Ancien article L.230) du code du travail.
  • Principes de codification des niveaux de gravité et de fréquence.
  • Principes de hiérarchisation des risques.
  • Importance de la place du document unique en tant de document de référence.
 

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En résumé

Objectif

Certification / expertise

Durée

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Coût

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Modes d'enseignement

En école ou centre de formation

Type d'établissement

École de commerce

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